Veuillez lire attentivement ce Contrat de licence utilisateur final. En installant, copiant ou utilisant de toute autre manière le PRODUIT LOGICIEL, vous acceptez d'être lié par les termes de ce CLUF. Si vous n'acceptez pas ces termes, n'installez pas et n'utilisez pas le logiciel.

Ce Contrat de licence utilisateur final ("CLUF") est un accord juridique entre :

• Vous (personne physique ou personne morale unique) - "le Client" ou "le Licencié"
• Vladonai Software LLC - "le Concédant de licence"

AllMyNotes Organizer Lite (version gratuite)

Il vous est accordé une licence gratuite et perpétuelle pour utiliser AllMyNotes Organizer Lite sans limitation de durée. Cette licence est basée sur l'utilisateur et vous permet de :

• Installer et utiliser la version Lite sur plusieurs ordinateurs sur lesquels vous travaillez personnellement (PC de travail, ordinateur personnel, ordinateur portable, clé USB, etc.)
• Utiliser le logiciel indéfiniment et gratuitement

AllMyNotes Organizer Deluxe (version premium)

Il vous est accordé une période d'essai de 30 jours pour évaluer la version Deluxe. À l'issue de la période d'essai :

• Vous devez acheter une licence Deluxe pour continuer à utiliser les fonctionnalités premium, OU
• Revenir à la version gratuite Lite

Licence basée sur l'utilisateur : une licence Deluxe achetée est valable pour le client individuel, permettant l'installation et l'utilisation simultanée sur plusieurs ordinateurs sur lesquels vous travaillez personnellement (lieu de travail, PC personnel, ordinateur portable, clé USB, etc.). La licence ne peut pas être utilisée simultanément par plusieurs utilisateurs différents.

Les licences Deluxe achetées peuvent être transférées à une autre personne en contactant support@vladonai.com avec :

• Votre numéro de commande
• Le nom et l'adresse e-mail du nouveau propriétaire (pour l'enregistrement)
• La confirmation que vous avez désinstallé le logiciel

Tous les droits de propriété et droits d'auteur sur le PRODUIT LOGICIEL appartiennent à Vladonai Software LLC. Le PRODUIT LOGICIEL est protégé par les lois sur le droit d'auteur et les dispositions des traités internationaux.

Vous pouvez :

• Effectuer des copies de sauvegarde du PRODUIT LOGICIEL à des fins d'archivage
• Installer le PRODUIT LOGICIEL sur plusieurs ordinateurs selon votre type de licence
• Utiliser notre service gratuit de restauration de licence 24/7 en cas de besoin

Vous NE pouvez PAS :

• Procéder à l'ingénierie inverse, à la décompilation ou au désassemblage du PRODUIT LOGICIEL
• Modifier le PRODUIT LOGICIEL ou créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci
• Supprimer ou modifier les mentions de droit d'auteur, de marque déposée ou autres avis de propriété
• Partager votre licence avec d'autres utilisateurs simultanément
• Distribuer, louer ou sous-licencier le PRODUIT LOGICIEL

Nous proposons une période d'essai de 30 jours afin de vous permettre d'évaluer pleinement la version Deluxe.

À notre discrétion, un remboursement peut être accordé dans les 21 jours suivant l'achat en cas de problème technique empêchant l'utilisation du logiciel.

Pour demander un remboursement, contactez support@vladonai.com en indiquant votre numéro de commande et le motif de votre demande.

Vladonai Software LLC respecte votre vie privée et se conforme au RGPD, au CCPA et aux autres réglementations applicables en matière de protection des données. Toutes les données que vous saisissez dans AllMyNotes Organizer restent stockées localement sur votre ordinateur et ne quittent jamais votre appareil.

Pour des informations complètes sur notre collecte de données et nos pratiques de confidentialité, veuillez consulter notre Politique de confidentialité à l'adresse : https://www.vladonai.com/about-privacy-policy

AUCUNE GARANTIE : le PRODUIT LOGICIEL est fourni "TEL QUEL" sans garantie d'aucune sorte.

Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, Vladonai Software LLC exclut toutes les garanties, expresses ou implicites, y compris, sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et toute garantie de non-contrefaçon.

PLAFOND MAXIMAL DE RESPONSABILITÉ : en aucun cas la responsabilité totale de Vladonai Software LLC envers vous pour tous dommages, pertes et causes d'action ne dépassera le montant que vous avez réellement payé pour la licence du PRODUIT LOGICIEL.

LIMITATION DE DÉLAI : toute réclamation contre Vladonai Software LLC doit être introduite dans le délai de prescription applicable dans votre juridiction, mais au plus tard deux (2) ans après le fait générateur de l'action.

ABSENCE DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS : dans la mesure maximale permise par la loi applicable, Vladonai Software LLC ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage indirect, spécial, accessoire ou consécutif, y compris, sans s'y limiter :

• La perte de bénéfices commerciaux, l'interruption d'activité ou la perte d'informations commerciales
• Toute autre perte pécuniaire résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le PRODUIT LOGICIEL
• La perte ou la corruption de données

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Droit applicable : ce contrat est régi exclusivement par les lois du Commonwealth de Pennsylvanie, États-Unis, sans égard aux principes de conflit de lois, quel que soit le lieu où se trouve le Client.

Arbitrage obligatoire : tout litige, réclamation ou différend découlant de ce contrat ou s'y rapportant sera résolu exclusivement par arbitrage contraignant administré par l'American Arbitration Association en Pennsylvanie, conformément à ses Règles d'arbitrage commercial.

Renonciation aux actions collectives : le Client accepte de résoudre les litiges individuellement et renonce expressément à tout droit de participer à des actions collectives, des actions de groupe ou des procédures représentatives.

Juridiction : si l'arbitrage n'est pas disponible, toute procédure judiciaire sera conduite exclusivement devant les tribunaux d'État ou fédéraux situés en Pennsylvanie, et le Client consent à la juridiction personnelle et renonce à toute objection concernant le lieu de juridiction.